Limouxine, limouxin,

vous êtes conviés au Conseil municipal de la ville de LIMOUX le Mercredi 17 Juillet 2024 à 10h30 salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour :

1. Engagement dans la réalisation d’un Site Patrimonial Remarquable – Lancement de l’étude de délimitation du Site Patrimonial Remarquable de la ville de LIMOUX

2. Attributions de subventions exceptionnelles.

3. Programmation Contrat de Ville – Convention de Généralisation de l’Education Artistique et Culturelle (CGEAC) – Programmation 2024 – Contributions financières de la Commune.

4. Demande de subvention auprès de l’ETAT au titre du Fonds Vert – Création d’un atlas de la biodiversité.

5. Convention Commune de LIMOUX / ALOGEA

Mise à disposition par la Société ALOGEA du local 3255, situé Bâtiment Sologne, Place Saint François à LIMOUX.

6. Convention Commune de LIMOUX / Département de l’Aude

Aménagements sur le domaine public routier du département de l’Aude en agglomération – Création de deux écluses sur la Route Départementale 121

7. Convention Commune de LIMOUX / SA ENEDIS – Servitude de passage d’une ligne électrique souterraine sur la parcelle communale cadastrée

section DW n° 42.

8. Convention Commune de LIMOUX / Communauté de Communes du Limouxin – Gestion des déchets – Lutte contre les déchets abandonnés

9. Acquisition de la parcelle cadastrée section EL n° 92.

10. Acquisition de la parcelle cadastrée section BX n° 64.

11. Dénomination du parc sis 2 Rue Rhin et Danube à LIMOUX et adoption du règlement intérieur.

12. Création d’emplois permanents.

13. Modification du tableau du personnel avec effet du 18 Juillet 2024.

14. Ouverture de Crédits – Inscriptions Budgétaires – Budget Principal – Exercice 2024.

15. Ouverture de Crédits – Inscriptions Budgétaires – Budget Annexe de Production d’Eau Potable – Exercice 2024.