Limouxine, limouxin,

vous êtes conviés au Conseil municipal de la ville de LIMOUX le Mercredi 16 Octobre 2024 à 14h30 salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour :

1. Signature de la Charte de l’arbre et du paysage du Conseil Départemental de l’Aude.

2. Constitution de groupements de commande avec la Communautés de communes du Limouxin.

3. Détermination des dates d’ouverture des commerces le dimanche durant l’année 2025.

4. Détermination du prix de vente du livre biographique de Romain LEMOINE DUJARDIN-BEAUMETZ : « Marie PETIET, artiste peintre (1854-1893) ».

5. Attributions de subventions – Règlement façades.

6. Attributions de subventions exceptionnelles.

7. Attributions de subventions aux Associations Sportives 2024.

8. Attributions de subventions dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse.

9. Demande de subvention auprès de l’ETAT au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL 2024) – Travaux de rénovation de la Place de la République à LIMOUX.

10. Demande de subvention auprès de l’ETAT au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Travaux de restauration de l’Eglise de la Miséricorde à LIMOUX – 1^ère phase réfection portail d’entrée et façade Est.

11. Demande de subvention auprès de l’ETAT au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Création de la Maison de Justice et de droit.

12. Demande de subvention auprès de l’EUROPE au titre du FEDER – Création d’un Ilot de fraicheur et de revitalisation urbaine Rue Barberouge à LIMOUX.

13. Demande de subvention auprès du Département de l’AUDE – Cœur de village – Aménagements d’espaces publics dans les quartiers prioritaires de la Ville.

14. Demandes de subventions auprès de la Région OCCITANIE / Pyrénées-Méditerranée et du Département de l’AUDE, dans le cadre de la journée consacrée aux Carnavals du Monde.

15. Demandes de subventions auprès de la Région OCCITANIE / Pyrénées-Méditerranée et du Département de l’AUDE dans le cadre du Festival NAVA 2025.

16. Demande de subvention auprès de l’ETAT, dans le cadre de la 23^ème Edition de l’Opération « Bonne Conduite ».

17. Demandes de subventions auprès de la Région OCCITANIE / Pyrénées-Méditerranée et du Département de l’AUDE, dans le cadre de l’Organisation des « Concerts à l’Auditorium » 2025.

18. Demandes de subventions auprès de la Région OCCITANIE / Pyrénées-Méditerranée et du Département de l’AUDE, dans le cadre de l’Organisation du Festival « Un été à la belle étoile 2025 ».

19. Demande de subvention auprès de l’ETAT au titre du Fonds Vert – Appel à projet de l’Office Français de la Biodiversité pour la création d’un atlas de la biodiversité

20. Contribution financière Commune de LIMOUX / ENEDIS SA – Extension du réseau public de distribution d’électricité 6 Rue Blériot à LIMOUX.

21. Avenant n° 1 – Contrat 2^ème Génération Commune de LIMOUX / Région OCCITANIE Pyrénées-Méditerranée – Organisation du partenariat entre la Région OCCITANIE / Pyrénées-Méditerranée, la Commune de LIMOUX, la Communauté de Communes du LIMOUXIN et le Pôle d’Equilibre Territorial Rural (P.E.T.R.) de la Vallée de l’Aude.

22. Convention Commune de LIMOUX / Archives Départementales de l’Aude – Régularisation du dépôt des archives de la commune aux Archives départementales de l’Aude.

23. Convention Commune de LIMOUX / Association « Cinem’Aude-VAP » – Concession d’utilisation des locaux et des installations du cinéma l’Elysée.

24. Modification du tableau du personnel avec effet du 17 Octobre 2024.

25. Régime Indemnitaire

26. Rapport sur la Dotation de Solidarité Urbaine – Année 2023.

27. Rapport annuel du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple des Eaux du Limouxin – Année 2023.

28. Rapport annuel de la Communauté de Communes du Limouxin – Année 2023.

29. Rapport annuel sur le Service Public de Distribution d’Energie Electrique – Année 2023.

30. Rapport annuel de la Convention de Concession pour le Service Public de Distribution de Gaz – Année 2023.

31. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Elimination des Déchets – Année 2023.

32. Rapport annuel sur la Délégation du Service Public de la production d’Eau Potable – Année 2023.

33. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité de l’Eau – Année 2023.